• Plan d’Occupation des Sols


Vous trouverez ci-dessous le règlement du Plan d’Occupation des Sols sous plusieurs formats, les plans du zonage à titre indicatif ( ils devront être confirmés par un certificat d’urbanisme ) ainsi que le lien vous permettant d’accéder aux plans cadastraux mis en ligne pour visualisation ou impression :

Réglement intégral
PDF - 357.4 ko
Le réglement du Plan d’Occupation des Sols - 2012
Extrait 1 : Dispositions générales
PDF - 88.6 ko
Règlement du POS - dispositions générales
Extrait 2 : Dispositions applicables aux zones urbaines
PDF - 289.8 ko
Règlement du POS - dispositions applicables aux zones urbaines
Les zones urbaines sont divisées en zones (UA, UB, UC, UE, UF, UL) et secteur (UAc)
Extrait 3 : Dispositions applicables aux zones naturelles
PDF - 324.4 ko
Règlement du POS - dispositions applicables aux zones naturelles
Les zones naturelles sont divisées en zones (NA, NC, ND) et secteurs (NAb, NAe, NAf, NAz, NCc).

- Zonages du POS de LA GRIGONNAIS :

JPEG - 25.4 ko
Plan d’ensemble
ZonagePlan
Bourg
PDF - 859.2 ko
Zonage du Bourg
Nord Est
PDF - 777.7 ko
Zonage du Nord - Est
Sud Est
PDF - 615.1 ko
Zonage du Sud - Est
Sud Ouest
PDF - 651.4 ko
Zonage du Sud - Ouest
Nord - Ouest
PDF - 513.3 ko
Zonage du Nord - Ouest

Plus d’informations sur le site du cadastre en ligne.



Mairie de La Grigonnais - 3, rue de l’abbé Merel - 44170 La Grigonnais
Tel : 02 40 51 36 61 / Fax : 02 40 51 31 71 / mairie@lagrigonnais.fr
Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h30 - Fermé le jeudi

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